Le Pôle Juridique / Règlementaire

Publié le 26/02/2021

Après le Pôle Administratif & Clubs et le Pôle Promotion, Développement & Communication, intéressons-nous aujourd’hui au Pôle Juridique et Règlementaire.

Placé sous la responsabilité de M. Patrick MARSENGO, ce Pôle comprend les commissions suivantes :

  • Commission Départementale des Terrains, Référent Sécurité, des Infrastructures Sportives et Homologation des Tournois
  • Commission Départementale des Statuts et Règlements
  • Commission Départementale des Opérations Electorales
  • Commission Départementale de Discipline
  • Commission Départementale d’Appel
  • Commission Départementale d’Ethique

Ce Pôle sera chargé de tout ce qui concerne le juridique et le règlementaire au sein du District.

Quelques changements ont été instaurés :

– la réunification des Commissions de Discipline Jeune et Senior
– l’intégration de la Commission du Statut de l’Arbitrage dans la Commission Statuts et Règlements
– la création d’une Commission Ethique

Nous sommes allés à la rencontre de M. Patrick MARSENGO, responsable du Pôle, qui nous a fait part de son parcours sportif et nous a présenté son Pôle…

Rencontre avec Patrick MARSENGO…

Avant d’en venir au Pôle, merci de nous en apprendre un peu plus sur vous et de nous retracer votre parcours dans le Football ?

« J’ai commencé mon Ecole de Football à COLOMIERS, des Débutants jusqu’aux 17 ans. Par la suite, je suis parti faire mes études à CAHORS où j’ai joué pendant 2 ans. Puis je suis revenu sur TOULOUSE et j’ai joué 2 ans dans l’équipe de la Mairie de Toulouse. Après ces 2 ans, avec des amis « sportifs », nous avons créé le club de BEAUPUY où je suis resté pendant 4 ans. Et, suite à un déménagement à FONBEAUZARD, j’ai signé à SAINT-ALBAN où j’ai joué 3 ans. J’ai ensuite évolué en Vétérans, 2 ans à FONTENILLES et 2 ans à SAINT RUSTICE. En parallèle, je jouais également avec l’équipe de l’ATEF (NDLR : Amicale Toulousaine des Educateurs de Football) car j’avais obtenu mes diplômes d’éducateur. Malheureusement, un grave accident de voiture m’a obligé à tout arrêter. »

Et, suite à cet accident, qu’avez-vous fait pour rester dans le monde du Football ?

 « J’ai continué à passer des diplômes, notamment ceux d’Initiateur, sous la direction de Francis FERNANDEZ (NDLR : ancien Conseiller Technique Départemental) en 1999 / 2000. J’ai alors pris la responsabilité d’une équipe de jeunes au club de FONBEAUZARD car mon fils ainé débutait le Football. Puis j’ai pris la responsabilité de l’Ecole de Football du club. On m’a alors proposé la Vice-présidence, que j’ai acceptée, et j’ai continué mon parcours jusqu’à la Présidence du club que j’occupe depuis 14 ans. »

Après toutes ces années, qu’est-ce qui vous a poussé à vous investir au District ?

 « Une personne de la liste de Jean-Marc SENTEIN m’a contacté pour me demander si je voulais me présenter avec eux. J’ai dit « pourquoi pas ». J’ai assisté à une première réunion et j’ai découvert des personnes qui avaient la même vision du Football que moi. Et là j’ai dit « banco ». Je suis partant pour apporter mon expérience du terrain et du management en tant que Président de club. »

Et la fonction de Secrétaire Général que vous occupez maintenant, c’était une envie de votre part ou une proposition de poste ?

 « On m’a proposé le poste. Au fur et à mesure, au cours des différentes réunions, on a distribué les postes. Et quand Jean-Marc SENTEIN m’a proposé le poste, j’ai dit « ok ». Pour moi qui suis plutôt issu du terrain, c’est un nouveau challenge. »

En plus de ce poste de Secrétaire Général, vous avez également la responsabilité du Pôle Juridique et Règlementaire. Tout d’abord d’où est venue l’idée de créer ces Pôles ?

 « Comme toute nouvelle équipe, nous avons proposé des changements par rapport à ce qui se faisait par le passé. Effectivement, nous avons décidé de créer 4 Pôles. Et pour ma part je suis responsable du Pôle Juridique et Règlementaire qui englobe 7 commissions. »

Pour ces postes de responsable de Pôle, qui a décidé qui ferait quoi ?

 « Nous avons trouvé normal que les personnes principales de la liste prennent la responsabilité de ces postes ; ceci afin de remonter toutes les informations lors des réunions de Bureau ».

Mais, comment ont été attribuées les responsabilités de Pôle ?

 « Au niveau du Pôle Administratif et Clubs, il y avait déjà une personne en place et qui est très compétente ; nous l’avons donc conservée. Sur le Pôle Technique et Sportif, même chose ; une personne était déjà en place et il n’y avait aucun souci. Au niveau du Pôle Promotion, Développement et Communication, qui est une nouveauté, c’est une nouvelle personne qui s’est proposée pour ce poste. Et, au niveau du Pôle Juridique et Règlementaire, en tant que Secrétaire Général, j’ai dit qu’il était normal que j’en assume la responsabilité. »

Pour en venir au Pôle Juridique et Règlementaire, plus précisément, la première grande décision a été de créer une seule Commission de Discipline en réunissant la Commission de Discipline Jeune et la Commission de Discipline Senior. Pourquoi ce changement ?

 « Ce sont les personnes du Pôle Technique et Sportif qui ont proposé ce changement. Et cette proposition a été validée en Comité de Direction par la suite. Il est vrai que cette décision a fait couler beaucoup d’encre ; car, bien sûr, le barème des sanctions est le même en jeune et en senior mais la façon de l’appréhender est différente. »

« Les Commissions de Discipline et d’Appel seront totalement indépendantes. Il n’y aura aucune intervention des élus. »

De plus, cette réunification engendre une commission avec beaucoup de membres (NDLR : 18). Est-ce que cela ne risque pas de créer des problèmes car plus il y a de monde plus il est difficile de se mettre d’accord sur une décision ?

 « Tout à fait. Mais je ne pense pas que les 18 membres seront présents à toutes les réunions. Les rôles seront répartis. Il y aura plusieurs commissions selon les dossiers mais le Président sera le même. C’est un choix des élus ; à nous de l’assumer. »

Et au niveau de la Commission d’Appel qui a été renouvelée dans sa quasi-totalité (NDLR : seul un ancien membre est resté), elle a été composée d’une façon bien précise.

 « Effectivement. Nous avons voulu un représentant de chaque famille du football dans cette commission. Nous avons modifié les membres de cette dernière mais sans enlever les anciens membres de manière arbitraire. Nous leur avons demandé de se positionner par rapport à la nouvelle composition et tous, sauf un, ont décidé d’arrêter. »

Pour le bon fonctionnement de votre pôle et pour bien faire remonter les informations, quelle va être votre façon de faire ?

 « Des réunions seront organisées régulièrement avec les Présidents des Commissions, en fonction des dossiers. Cela permettra d’être au courant de ce qui se passe et de faire remonter les informations en Bureau du Comité de Direction puis au Comité de Direction. Mais, et j’insiste là-dessus, les Commissions de Discipline et d’Appel seront totalement indépendantes. Il n’y aura aucune intervention des élus. »

Le fait de faire remonter les informations pourra-t-il servir de signal d’alarme en cas de dégradation des comportements sur et en dehors des terrains ?

 « Il est clair que si une telle information est remontée par le Président de la Commission de Discipline au Responsable de Pôle, une ou plusieurs réunions seront organisées pour tirer la sonnette d’alarme et résoudre le problème. De même, si l’on retrouve trop souvent les mêmes clubs ou les mêmes personnes en Commission de Discipline, nous ferons en sorte que cela cesse par tous les biais possibles. »

Vous avez également créé une Commission Départementale d’Ethique. Quel va être son rôle ?

 « Le rôle de cette Commission d’Ethique sera d’analyser les différentes remontées d’informations. Et, si le besoin s’en fait sentir, de prendre rendez-vous avec le ou les clubs ou la personne pour régler le problème. La commission pourra même se déplacer dans un club en cas de nécessité. »

Mais elle n’aura pas de pouvoir disciplinaire.

 « Aucun pouvoir disciplinaire pour cette commission. La discipline reste à la Commission de Discipline et l’appel à la Commission d’Appel. Par contre, la Commission d’Ethique pourra apporter des solutions mais en aucun cas elle n’interviendra dans la discipline ou dans l’appel. »

Pourra-t-elle transmettre des dossiers à la Commission de Discipline ?

 « Si la commission vient à être au courant d’un problème dont la Commission de Discipline n’a pas eu connaissance et qu’elle estime que c’est nécessaire, elle pourra transmettre un dossier à la Commission de Discipline, bien entendu. »

Pour finir, quels sont vos espoirs pour la suite ?

 « Déjà, pouvoir retrouver les terrains le plus rapidement possible ; même si certaines catégories y sont déjà. En cas d’arrêt des championnats, ce sera à nous de proposer autre chose pour pouvoir redémarrer le côté compétition. Mais ce sera vraisemblablement une saison tronquée. A l’heure actuelle, il n’y a plus trop d’échanges et cela entraîne une certaine morosité. Il faut que la situation sanitaire évolue rapidement favorablement afin de pouvoir retrouver tout le monde sur et autour des terrains. »

Articles les plus lus dans cette catégorie